Catalogue des sites publics ouverts aux evenements (septembre 2013)

Les immeubles de l’État sont nombreux, variés, parfois exceptionnels. À leur qualité architecturale, à leur situation, à leur décoration intérieure, s’ajoute un élément impalpable et essentiel : le prestige des lieux, leur image, leur histoire, les événements dont ils sont les témoins. Des entreprises désirent y organiser des manifestations événementielles pour associer ce capital immatériel à leur image. Ce fichier reprend l’ensemble des sites publics accueillant des évènements privés, référencés dans le catalogue de l’APIE.

Plus d’informations sur la démarche d’ouverture des lieux publics aux événements et consulter le catalogue en format pdf

Présence des députés au cours de la session 2009-2010

Données relatives aux sanctions encourues par les députés insuffisamment présents à l’Assemblée au cours de la session 2009-2010.
Le collectif Regards Citoyens a mené une étude à partir des données de http://NosDeputes.fr visant à évaluer l’incidence des modifications du règlement sur la participation des députés aux travaux de l’Assemblée, notamment aux réunions des commissions. Le règlement impose en effet avec ses articles 42 et 159 des sanctions financières sur l’indemnité de fonction des députés manifestant des absences répétées aux réunions de leur commission permanente le mercredi matin ou aux scrutins solennels en hémicycle.

Données géographiques: Régions, Départements, Arrondissements, Cantons

L’Insee publie dans cette section des données issues du code officiel géographique (COG) modélisées selon le standard RDF du web sémantique.

  • Le fichier « Régions » contient la liste des régions ainsi que leur chef-lieu et les départements inclus dans ces régions.
  • Le fichier « Départements » contient la liste des départements, leurs chef-lieux ainsi que les arrondissements inclus dans ces départements
  • Le fichier « Arrondissements » incluant la liste des communes et cantons par arrondissement du département.
  • Le fichier « Cantons », qui modélise les liens entre communes et cantons ainsi que les relations de voisinage entre communes (y compris les communes limitrophes du département).